WavelyPropriété intellectuelle
Politique relative aux marques
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Sur Wavely, on parle sans cesse de marques : on note des restaurants, on critique des produits, on publie sur ce qu’on aime. C’est bienvenu. Ce qui n’est pas autorisé, c’est d’utiliser la marque de quelqu’un d’autre d’une manière qui trompe sur l’identité de la personne derrière un compte, une communauté ou une publication. Cette politique explique la différence, et comment signaler un usage abusif.
Ce qui constitue un usage abusif
Utiliser une marque d’une manière qui trompe les gens n’est pas autorisé, notamment :
- Utiliser le nom, le logo ou une autre marque d’une entreprise ou d’un produit dans un nom d’utilisateur, un nom d’affichage, une photo de profil, un nom de communauté ou une publication d’une manière qui laisse entendre que vous êtes cette entreprise, ou que vous y êtes lié, alors que ce n’est pas le cas.
- Utiliser une marque pour promouvoir des contrefaçons, ou des produits présentés comme authentiques.
Comment signaler un usage abusif de marque
Les titulaires de marques, ou les personnes autorisées à agir pour eux, peuvent signaler un usage abusif à legal@usewavely.com. Merci d’indiquer :
- Votre nom, le nom du titulaire de la marque et vos coordonnées.
- La marque et, si elle est enregistrée, son numéro d’enregistrement et le pays où elle est enregistrée.
- Le nom d’utilisateur, la communauté ou le lien vers chaque publication Wavely signalée.
- En quoi l’utilisation risque de tromper sur l’identité de la personne qui en est à l’origine.
- Une déclaration indiquant que vous estimez de bonne foi que l’utilisation n’est pas autorisée, et que les informations fournies sont exactes.
Ce que nous faisons
Lorsqu’un signalement est valide, nous pouvons, selon le cas :
- Demander au titulaire du compte de modifier le nom d’utilisateur, le profil ou la communauté afin qu’il ne soit plus trompeur.
- Retirer les publications qui utilisent la marque de façon trompeuse.
- Céder un nom d’utilisateur au titulaire de la marque lorsqu’un compte a manifestement été créé pour exploiter la marque.
- Suspendre les comptes qui font un usage abusif répété de marques, ou qui vendent des contrefaçons.
Nous indiquons au titulaire du compte ce que nous avons fait et pourquoi, et il peut faire appel, comme décrit dans Signalements et appels.
Les marques de Wavely
Wavely™, le logo Wavely et Wisp™ sont des marques de Wavely. La Charte de marque explique comment vous pouvez y faire référence.